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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets JC DAVID
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ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord
Ets JC DAVID, SAS

Numéro de dépôt :
4233733
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/12/2025
ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d\'abord de Ets JC DAVID

Présentation de la marque ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord

Déposée le 15 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets JC DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets JC DAVID domicilié(e) 15-17 Rue Georges Honoré - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 355 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets JC DAVID, M. DIERS Hervé domicilié(e) 15-17 Rue Georges Honoré - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France.

La marque ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.

Ets JC DAVID a également déposé les autres marques suivantes : GASTON SEILLIER SALAISON TRADITIONNELLE A L'ANCIENNE BOULOGNE SUR MER Maison de Qualité fondée en 1928 , ETABLISSEMENTS J.C. DAVID La Qualité d'abord


Ets JC DAVID, SAS - 15-17 Rue Georges Honoré - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France - SIREN 321355240


Ets JC DAVID, M. DIERS Hervé - 15-17 Rue Georges Honoré - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.